Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMP - SPECK MOTO PIECES
SPECK MOTO PIECES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96613034
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque SMP - SPECK MOTO PIECES

Déposée le 23 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECK MOTO PIECES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMP - SPECK MOTO PIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECK MOTO PIECES domicilié(e) 21/23, RUE DE VERDUN, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.J.C. Avocat - France.

La marque SMP - SPECK MOTO PIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMP - SPECK MOTO PIECES est expirée depuis le 23 février 2006.

SPECK MOTO PIECES a également déposé les autres marques suivantes : POWER ONE , K 1000


SPECK MOTO PIECES S.A.R.L. - 21/23, RUE DE VERDUN, 69100 VILLEURBANNE - France


A.J.C. Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 9 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255884 - Publication au BOPI 1998-06-09

Inscription le 10 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425824 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424350 - Publication au BOPI 2005-12-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau